Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS
EARL CALMET et fils, EARL

Numéro de dépôt :
3534486
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027
LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS de EARL CALMET et fils

Présentation de la marque LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS

Déposée le 29 octobre 2007 par la société EARL CALMET et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la société EARL CALMET et fils domicilié(e) le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 836 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, earl calmet et fils, M. calmet jean-marc domicilié(e) le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France.

La marque LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

EARL CALMET et fils a également déposé les autres marques suivantes : ERMITAGE SAINT JEREMY , Eclats de Muscat , DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE


EARL CALMET et fils, EARL - le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France - SIREN 380836965


earl calmet et fils, M. calmet jean-marc - le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658582 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Gelées, confitures, compotes.

Vinaigre, sauces (condiments) glace à rafraichir, biscuiterie gateaux.

Fruits frais.

Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits sodas, aperitifs sans alcool boissons sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres) eaux de vie d'appellation d'origine digestifs (alcool et liqueurs). Vins d'appellation d'origine. Vins de Pays. Spiritueux – aperitifs extraits ou essences alcooliques.